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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Informations sur l’éditeur du site web

Société DRIFTWORLD

57 Rue de Bénodet 29000 Quimper, France

RCS de Quimper sous le numéro 835 268 228

Contact : contact@driftworld.fr

TVA intracommunautaire :  FR10835268228

APE : 3092Z

 

Informations sur l’hébergeur

Le Site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Editeur du Site et responsable de publication

Directeur de la publication : Monsieur Grégory JANSSENS

Adresse électronique : contact@driftworld.fr

 

Le Site est la propriété exclusive de la société DRIFTWORLD.

Il a été conçu et réalisé par la société DRIFTWORLD.

 

CONTENU DU SITE

Le Site est exploité par la société DRIFTWORLD, lequel présente les prestations de service et les produits fabriqués par la société DRIFTWORLD : conception de véhicules électriques sur mesure, de location de véhicules électriques, de ventes de véhicules électriques comme notamment des trottinettes.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale et DRIFTWORLD est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus sur le présent Site notamment dans la rubrique Conseils peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de DRIFTWORLD, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L.331-1 et suivants et L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L.122-5 de ce même Code.

 

Droit des marques

Les éventuelles marques de DRIFTWORLD, celles de ses fournisseurs et partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site, leur confèrent une exclusivité d’exploitation de ceux-ci. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de DRIFTWORLD, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens hypertextes

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Pour en savoir plus :

Pour toute information supplémentaire, l’internaute peut se rendre sur le site de la CNIL www.cnil.fr.

 

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Contenu du Site

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